Déposée le 20 septembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHOTOBOX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE CARNET PHOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-43 du 28 octobre 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PHOTOBOX domicilié(e) ZAC DES PERRIERS, 37/39 AV DE LA BEAUCE - 78500 - SARTROUVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 703 979 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, M. FELIX STEVE domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.
La marque LE CARNET PHOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3380904.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PHOTOBOX SAS, société par actions simplifiée - ZAC DES PERRIERS, 37/39 AV DE LA BEAUCE - 78500 - SARTROUVILLE - France - SIREN 428703979
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, M. FELIX STEVE - 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
Inscription le 5 février 2007 - Rejet partiel n°448042 - Publication au BOPI 2007-02-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-09
Inscription le 13 mars 2008 - Changement de dénomination n°470628 - Publication au BOPI 2008-03-13
Publication - Publication le 28 oct. 2005 au BOPI 2005-43
Inscription le 17 novembre 2011 - Gage constitué n°562561 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-17
Inscription le 22 août 2011 - Gage constitué n°562058 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-08-22
Inscription le 24 juillet 2014 - Gage radié n°627946 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-24
Renouvellement sans limitation le 29 juin 2015 n°2591523 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-06-29
Pellicules de films impressionnées, pellicules de films vierges, sécheuses pour la photographie, appareils à sécher et/ou à glacer les épreuves photographiques, égouttoirs pour travaux photographiques, logiciels, logiciels de jeux sur ordinateur, publications sous forme électronique ou autres données accessibles en ligne à partir de bases de données ou au travers d'un réseau d'ordinateur mondial, disquettes et bandes informatiques, disques compact à mémoire morte, cassettes vidéo et vidéo disques digitaux, logiciels enregistrés relatifs à la photographie, téléphones, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images.
Papier, photographies, photogravures, cartes-postales, presse-papiers, prospectus, publications, reproductions graphiques, revues (périodiques), sets de table en papier, sous-main, stylos, supports pour plumes et crayons, ronds de table en papier, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, clichés à adresses, machines à imprimer des adresses ; affiches, porte-affiches en papier ou en carton, almanachs, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, autocollants (articles de papeterie), blocs (papeterie), cachets (sceaux), cadres à composer (imprimerie), calendriers, cartes, cartes de vœux musicales, carton, cartonnages, catalogues, crayons, porte-crayons, dessous de carafes (en papier), dessous de chopes à bière, instruments d'écriture, gravures, images, impressions, caractères d'imprimerie, clichés d'imprimerie, produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, lithographies, livres, manuels, marques pour livres, appareils pour le collage des photographies.
Communications par réseau de fibre d'optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, transmission de dépêches, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateurs, transmission de dépêches, transmission de messages, transmission de télécopies, transmission par satellite.
Développement de pellicules photographiques, impression en offset, impression lithographique, imprimerie, photogravure, tirage de photographie, traitement des films cinématographiques, impression de dessins, laboratoires photos.
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